THESES AVEC CLAUSES DE CONFIDENTIALITE

THESES AVEC CLAUSES DE CONFIDENTIALITE
par Robert Laurini

Bien que généralement les thèses soient des documents publics (ce qui garantit la transparence du processus scientifique), il existe plusieurs niveaux de confidentialité, à savoir sur les sources, les résultats et même sur tout le contenu. Dans tous les cas de figures, un contrat de confidentialité devra être signé entre le doctorant, son directeur de thèse, le président de l’université et le donneur d’ordre, c’est-à-dire une entreprise, une collectivité locale, une ONG ou même l’armée, et la durée de la confidentialité est mentionnée dans le contrat, par exemple 10 ans. Examinons ces différents cas.

La confidentialité des sources recouvre celles des données et des témoignages de personnes. En effet des thèses portant sur la gestion des entreprises, par exemple leur comptabilité, exigent des analyses pertinentes de données pour lesquelles la divulgation serait dommageable pour le donneur d’ordre. De même, des thèses portant sur des aspects psychologiques ou sociologiques sensibles exigent l’anonymat des témoignages : dans ce cas, il est d’usage de changer les noms et les lieux des personnes afin qu’elles ne puissent pas être identifiées facilement. C’est généralement dans l’introduction, voire dans les remerciements, que ces points sont mentionnés comme avertissement au lecteur. De même, tout au long de la rédaction, le doctorant veillera à supprimer ou remplacer les détails qui pourraient aider à l’identification. Si besoin est, le chapitre « Méthodologie » devra préciser les conditions de l’enquête, les garanties données aux personnes interrogées, ainsi bien sûr que tous les détails sur le recueil des informations (nombre d’entretiens, durée, lieu, mode d’obtention de l’échantillon…)

Un autre aspect de la confidentialité porte sur les résultats. Imaginons qu’une analyse de données d’une entreprise pousse à la découverte d’un avantage compétitif qui permettra à celle-ci de dépasser ses concurrents : elle verrait d’un mauvais œil que celui-ci soit divulgué. Dans ce cas, la rédaction de la thèse sera délicate et le doctorant pourra y substituer d’autres résultats moins sensibles. Un autre cas voisin est celui de la mise au point d’une découverte susceptible d’être brevetable. Une solution envisageable est de placer les éléments confidentiels dans une Annexe, qui, elle, ne sera pas déposée à l’université ni mise en ligne (cf. l’accord signé, évoqué plus haut)

Le niveau le plus haut (mais le plus rare) est la confidentialité du contenu de la thèse avec deux cas de figures, l’un seulement le contenu, mais le titre reste public, et le second où à la fois le contenu et le titre sont confidentiels comme c’est souvent pour les thèses faites pour les armées. Un exemple en analyse du signal est sur la détection des conversations dans les endroits bruyants. Dans ces cas, les rapporteurs et tous les membres du jury devront aussi signer un contrat de confidentialité et la soutenance se fera à huis-clos ; de plus il y aura un embargo sur la diffusion de la thèse, généralement de la même durée que la confidentialité. Si une telle proposition arrive à un doctorant, ce dernier devra être circonspect car il lui sera interdit, dans son CV, de mentionner le titre de la thèse et il sera mal à l’aise dans les recrutements. En revanche, si une embauche comme ingénieur de l’armement suit un tel travail, ce sera une voie royale.


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